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Retour sur le Working Group Noise du réseau Eurocities à Barcelone

Retour sur le Working Group Noise du réseau Eurocities à Barcelone
Evénement - 30/11/2015
 
Bruitparif a participé les 9 et 10 novembre à la réunion des membres du Working Group Noise organisé à Barcelone.
 
La réunion a réuni 25 participants venant des divers villes et organismes adhérents du réseau européen EUROCITIES.
 
Au cours de la réunion, les discussions ont porté sur l’application de la directive et notamment la perspective de l’utilisation de CNOSSOS pour la production des cartes. Les premiers résultats des travaux de l’agence européenne de l’environnement (AEE) au moyen de la base EIONET pour consolider les données d’exposition des populations ont été présentés. La perspective de pouvoir comparer ces données constituant un premier référentiel à celles qui seront produites lors des prochaines échéances semble difficile en raison de plusieurs facteurs qui ne sont pas stabilisés. Il s’agit notamment des modifications des données d’entrée au cours du temps pour pouvoir estimer les populations exposées et l’utilisation de différentes méthodes de propagation intérimaires pour faire ces calculs avant la mise en œuvre commune de la méthode CNOSSOS. CNOSSOS est actuellement testé dans différents pays européens. Le représentant des Pays-Bas a montré qu’il existait des différences sensibles dans la modélisation des sources, la propagation et les résultats entre les méthodes intérimaires nationales du pays et CNOSSOS. Cette situation ne remet pas en cause la mise en œuvre de CNOSSOS dans le cadre harmonisé de l’application de la directive, mais nécessite que les futurs utilisateurs de chaque pays soient informés des différences. Plusieurs villes ont fait état de leurs craintes quant à la production des cartes d’agglomération de manière centralisée au niveau de l’Etat. L'expérience de l’Angleterre a en effet démontré que, sans implication des services des villes dans la production des cartes, l’appropriation de la problématique par les collectivités qui doivent planifier des plans d’action était encore plus difficile. En revanche, la méthode mise en œuvre au sein de l’agglomération parisienne par Bruitparif pour produire un référentiel commun correspond pour les membres du WGN a une solution de compromis intéressante, car les villes restent complètement impliquées dans la production et la validation des cartes par un travail d’investigation précis sur leurs territoires, mais elles sont dégagées des contingences techniques liées à la production des cartes tout en garantissant une cohérence au niveau de l’agglomération avec les cartes produites pour les infrastructures par les services de l’État.
 
Un nouveau guide sur le bruit dans l’environnement « Guideline for Community Noise » de l’Organisation Mondiale de la Santé (OMS) bureau de l'Europe est en cours d’élaboration. Sa publication est prévue pour le début de 2016. Ce guide présentera l'état de l'art des preuves sur les effets sanitaires du bruit et dressera des recommandations pour la mise à jour des objectifs de qualité. Ce nouveau guide pourra être utile à l’harmonisation des valeurs limites du bruit dans l’environnement au niveau européen. Cependant, il faut préciser qu’à l’heure actuelle, le principe d’harmonisation des valeurs limites ne rencontre par l’adhésion de la majorité des pays européens.
 
Le processus d’évaluation de l’application de la directive européenne sur le bruit dans l’environnement se poursuit dans le cadre du programme REFIT qui est le programme de la Commission européenne pour une réglementation « affûtée et performante ». Il vise à rendre la législation de l'UE plus simple et à réduire les coûts induits par la réglementation, contribuant ainsi à la mise en place d'un cadre réglementaire clair, stable et prévisible, favorable à la croissance et à l'emploi. La consultation du public est à l’ordre du jour pour la fin de cette année et l’année prochaine. Un rapport final est prévu pour fin 2016. Les premiers résultats intermédiaires issus du travail du prestataire travaillant pour la Commission et de la réunion des acteurs clefs européens à laquelle a participé Bruitparif le 23 septembre dernier sont disponibles en ligne : http://ec.europa.eu/environment/noise/evaluation_en.htm. Si l’application de la directive rencontre des problèmes clairement identifiés, une avancée notable est mise en avant :  L’obligation de production des données sur l’exposition au bruit et l’exposition des populations dans le cadre réglementaire européen a permis une prise en compte de la problématique dans les différents pays. Ainsi cette directive est une source d’inspiration et d’influence pour le développement de nouvelles réglementations nationales sur le bruit dans l’environnement dans la majorité des pays de l’Union européenne et permet la révision des réglementations déjà existantes.
 
En complément de la réunion du WGN, le groupe de travail sur les réseaux de mesure du Bruit dans l’environnement (FONOMOC) s’est réuni. Les réseaux de mesures du bruit de la ville de Barcelone, de la ville de Malaga de la DCMR à ROTTERDAM et de Bruitparif en Île de France ont été présentés. Les premiers résultats du projet italien Life DYNAMAP sur l’utilisation des mesures du bruit pour produire des cartes dynamiques du bruit routier ont été présentés. Bruitparif est membre du conseil scientifique et l’indice harmonica sera testé. La ville de Gotemberg a présenté les premiers résultats des travaux du projet "Controllable Urban Soundscapes" pour la création d’un mobilier urbain de type "protecteur acoustique" afin de créer des espaces de ressourcement sur des sites exposés au bruit. Bruitparif a quant à lui présenté son réseau de mesure ainsi que les premiers résultats de l’impact sur l’environnement sonore de la journée sans voiture à Paris qui s'est déroulée à Paris le 27 septembre dernier.
 
 
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